01
Acceptation et utilisation
L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
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02
Champ d'application du service
Le site fournit des informations et des ressources liées au coaching d'affaires. Les utilisateurs sont responsables de l'utilisation des informations fournies.
Core Terms
Aucun paiement n'est requis pour accéder au contenu du site. Les utilisateurs doivent consulter les modalités de contact pour toute question relative aux services.
03Operational Clause
Paiements et commerciaux
Aucun paiement n'est requis pour accéder au contenu du site. Les utilisateurs doivent consulter les modalités de contact pour toute question relative aux services.
ReferenceWIPO
04Supporting Clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales peuvent être mises à jour de temps à autre. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement les conditions pour rester informés.
ReferenceHCCH
Tous les contenus présents sur le site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou distribution sans autorisation n'est permise.
05
Clause
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou distribution sans autorisation n'est permise.
06
Clause
Avertissement de responsabilité
Le site ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des informations fournies.
Legal Summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation en vigueur. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux compétents.
07
Clause 07
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation en vigueur. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux compétents.
Reference
WIPO
08
Clause 08
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez consulter la section de contact du site.
Reference
HCCH